Les organigrammes

Les instances

Rôle

  • Se prononce sur : la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement
  • Délibère sur : le projet d’établissement, le compte financier, le rapport annuel d’activités, etc.
  • Donne un avis sur : la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques, les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, le règlement intérieur, etc.

Composition

  • Cinq membres élus des collectivités territoriales, 4 représentants du personnel médical et non-médical
  • Un représentant de la commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT)
  • Cinq personnalités qualifiées dont 2 désignées par le directeur de l’Agence régionale de santé et 3 désignées par le préfet, dont 2 représentants des usagers
  • Le président est élu parmi les membres élus ou personnes qualifiées

Présidente : Anne-Florence Bourat, conseillère départementale

Rôle

  • Approuve le projet médical, prépare le projet d’établissement
  • Conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement
  • Exerce une compétence « concertative »

Composition

Des membres du personnel de l’établissement, dont une majorité de personnels médicaux et pharmaceutiques :

  • Le président de la commission médicale d’établissement (CME)
  • Le président de la commission de soins infirmiers (directeur des soins)
  • Trois membres nommés par le directeur sur liste présentée par le président de la CME pour les personnels médicaux.
  • Un directeur adjoint

Président : Christophe Verduzier, Directeur

Rôle

  • Élabore avec le directeur le projet médical, les contrats d’objectifs et de moyens et coordonne la politique médicale
  • Contribue à l’élaboration et assure le suivi de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers ; elle propose en ces domaines au Directoire un programme d’actions assorti d’indicateurs de suivi
  • Donne un avis sur les contrats de pôles

Composition

  • Membres de droit, les chefs de pôle
  • Membres élus en nombre égal aux membres de droit, comprenant les représentants élus des praticiens, des personnels médicaux et pharmaceutiques temporaires, non titulaires, contractuels
  • Deux représentants des internes
  • Le président de la CME est vice-président du directoire et participe aux séances du conseil de surveillance avec voix consultative

Président : Dr Damien HEIT

Rôle

  • Donne l’avis des représentants du personnel sur les décisions de gestion de l’hôpital (projet d’établissement, compte financier, tableau des emplois, organisation du travail, formation continue, bilan social, etc.)

Composition

  • Membres titulaires et suppléants représentant le personnel

Rôle

  • Contribue à la protection de la santé et de la sécurité des professionnels hospitaliers
  • Procède à l’analyse des risques professionnels et des conditions de travail

Composition

  • Directeur
  • Représentants du personnel médical et non médical
  • A titre consultatif, médecin du travail, directeur des soins

Rôle

  • Consultée sur le projet de soins, de rééducation et médico-technique, sur l’organisation générale des soins, la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins, sur les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, sur  la recherche et l’innovation et le développement professionnel continu

Composition

  • Directeur des soins
  • Représentants du collège des cadres de santé
  • Représentants du collège du personnel infirmier, rééducateur et médico-technique
  • Représentants du collège des aides-soignant

Président : Jean-François Bretagnon-Belben, Directeur des soins

Rôle

  • Veille au respect des droits des patients
  • Contribue à l’amélioration de la qualité de leur accueil et de celui de leurs proches, notamment en évaluant régulièrement leur satisfaction
  • Développe ses missions sur la base d’un projet des usagers
  • Examine et suit les plaintes, les réclamations et les doléances
  • Est consultée sur la politique menée par l’établissement dans les domaines de sa compétence et établit un rapport annuel

Composition

  • Un président représentant des associations des usagers
  • Un vice-président représentant le directeur d’établissement
  • Un médiateur médecin
  • Un médiateur non médecin
  • Un représentant de la commission médicale de l’établissement
  • Deux représentants des usagers
  • Un représentant du comité technique d’établissement

Président :  Jean Renaud

Pour en savoir plus : La commission des usagers

Rôle

  • Donnent un avis au directeur en matière de notation, d’avancement, de discipline des personnels non médicaux

Composition

  • Représentants à part égale de l’administration et du personnel

Menu : découvrir le CHL